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Marques déposées par GONET CHARLES HENRI
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DYNASTIE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNASTIE DE FRANCE
GONET CHARLES HENRI

Numéro de dépôt :
3204055
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/01/2023
DYNASTIE DE FRANCE de GONET CHARLES HENRI

Présentation de la marque DYNASTIE DE FRANCE

Déposée le 15 janvier 2003 par GONET CHARLES HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DYNASTIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est GONET CHARLES HENRI domicilié(e) CHATEAU LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MG INTERNATIONAL domicilié(e) CHATEAU LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DYNASTIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNASTIE DE FRANCE est expirée depuis le 15 janvier 2023.


GONET CHARLES HENRI - CHATEAU LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


MG INTERNATIONAL - CHATEAU LESPARRE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2012 n°2515503 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2012-12-09

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac, articles pour fumeurs, allumettes

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.